{"id":219,"date":"2016-02-06T20:08:05","date_gmt":"2016-02-06T19:08:05","guid":{"rendered":"http:\/\/marneantic.com\/?page_id=219"},"modified":"2016-02-17T11:44:14","modified_gmt":"2016-02-17T10:44:14","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/marneantic.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes"},"content":{"rendered":"<p>[et_pb_section admin_label=\u00a0\u00bbsection\u00a0\u00bb][et_pb_row admin_label=\u00a0\u00bbrow\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4&Prime;][et_pb_text admin_label=\u00a0\u00bbTexte\u00a0\u00bb background_layout=\u00a0\u00bblight\u00a0\u00bb text_orientation=\u00a0\u00bbleft\u00a0\u00bb text_font_size=\u00a0\u00bb14&Prime; use_border_color=\u00a0\u00bboff\u00a0\u00bb border_color=\u00a0\u00bb#ffffff\u00a0\u00bb border_style=\u00a0\u00bbsolid\u00a0\u00bb]<\/p>\n<h1>Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h1>\n<p><b>Pr\u00e9ambule<br \/>\n<\/b>Les pr\u00e9sentes conditions ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations qui unissent\u00a0 le site\u00a0\u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb et son propri\u00e9taire Monsieur Dupic, et ses clients.<br \/>\nElles s\u2019appliquent \u00e0 toute personne visitant et\/ou achetant (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le client) un article propos\u00e9 \u00e0 la vente sur le site\u00a0\u00ab\u00a0marne antic\u00a0\u00bb, le vendeur.<\/p>\n<p><b>Objet<br \/>\n<\/b>Les pr\u00e9sentes conditions de vente visent \u00e0 d\u00e9finir les relations contractuelles entre le propri\u00e9taire du site \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb et le clit client et les conditions applicables \u00e0 tout achat effectu\u00e9 par le biais du site marchand de Mr Dupic\u00a0: marneantic.com, que le client soit professionnel ou consommateur.<\/p>\n<p>Le fait pour le client de cocher la case \u00ab\u00a0J&rsquo;ai lu les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et j&rsquo;y adh\u00e8re sans r\u00e9serves\u00a0\u00bb, avant de proc\u00e9der au paiement s\u00e9curis\u00e9, constitue une acceptation irr\u00e9vocable qui ne peut \u00eatre remise en cause que dans les cas pr\u00e9vus dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sous le paragraphe \u00ab\u00a0droit de r\u00e9tractation et retours\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Le client reconna\u00eet par cet acte avoir lu et compris les pr\u00e9sentes conditions et les accepter.<\/p>\n<p>Ces conditions de vente pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res non express\u00e9ment agr\u00e9\u00e9es par Mr Dupic.<br \/>\nLe vendeur se r\u00e9serve de pouvoir modifier ses conditions de vente \u00e0 tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur \u00e0 la date de la commande par le client.<\/p>\n<p><b>Limitation de la client\u00e8le<br \/>\n<\/b>La client\u00e8le n\u2019est pas g\u00e9ographiquement limit\u00e9e.\u00a0\u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb s\u2019engage \u00e0 livrer tout client r\u00e9sidant en France selon les modalit\u00e9s d\u00e9crites dans les pr\u00e9sentes conditions.<br \/>\nPour tous les autres pays (UE et hors UE), le client contactera\u00a0le vendeur par le biais de la rubrique \u00ab Contact \u00bb du site marneantic.com ou sur l&rsquo;adresse www.marneantic.com afin que lui soit indiqu\u00e9 le montant des frais de port, le mode et le d\u00e9lai de livraison.<\/p>\n<p><b>Capacit\u00e9 \u00e0 contracter<br \/>\n<\/b>Le Client garantit qu\u2019il est pleinement habilit\u00e9 \u00e0 utiliser la carte bancaire dont il fait usage, qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une carte personnelle et qu\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019une carte frauduleusement utilis\u00e9e.<br \/>\nLe Client doit d\u00e9clarer \u00eatre \u00e2g\u00e9 d\u2019au moins dix-huit ans et avoir la capacit\u00e9 juridique, ou \u00eatre titulaire d\u2019une autorisation juridique, lui permettant l\u2019acc\u00e8s et l\u2019achat en ligne.<br \/>\nLe vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser une commande d\u2019un client avec lequel il existe un litige.<\/p>\n<p><b>Commande<br \/>\n<\/b>Le \u00ab panier \u00bb permet virtuellement au client de s\u00e9lectionner les articles qui lui plaisent. Le client peut le consulter, le compl\u00e9ter ou le modifier \u00e0 tout moment de sa visite sur le site \u00ab\u00a0www.marneantic.com\u00a0\u00bb.<br \/>\nLe contenu du panier sera d\u00e9finitivement attribu\u00e9 au client apr\u00e8s que celui-ci ait valid\u00e9 son panier et son adresse de livraison, sous r\u00e9serve de la disponibilit\u00e9 des articles.<\/p>\n<p>Les syst\u00e8mes d\u2019enregistrement automatique sont consid\u00e9r\u00e9s comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.\u00a0Le vendeur confirme l\u2019acceptation de sa commande au client \u00e0 l\u2019adresse mail que celui-ci aura communiqu\u00e9. La vente ne sera conclue qu\u2019\u00e0 compter de la confirmation de la commande.\u00a0Le vendeur se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande d\u2019un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n<p>Le client se doit de v\u00e9rifier l&rsquo;exhaustivit\u00e9 et la conformit\u00e9 des renseignements qu&rsquo;il fournit au vendeur lors de la prise de la commande : en cas d\u2019erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, le vendeur ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 de livrer le produit, ni des cons\u00e9quences en termes de retard ou d&rsquo;erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engag\u00e9s pour la r\u00e9exp\u00e9dition seront \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<p><b>Prix<br \/>\n<\/b>Les prix figurant sur les fiches produit sont exprim\u00e9s en euros hors taxes, TVA non applicable selon l\u2019article 293 B du CGI, et ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison. \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, \u00e9tant toutefois entendu que les prix ne pourront \u00eatre modifi\u00e9s une fois la commande du client pass\u00e9e. Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb et Mr Dupic jusqu\u2019au paiement complet de la marchandise.<\/p>\n<p><b>Disponibilit\u00e9 des produits<br \/>\n<\/b>En cas d&rsquo;impossibilit\u00e9 de fournir le produit command\u00e9, \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb informera l&rsquo;acheteur au plus t\u00f4t.<\/p>\n<p>L&rsquo;acheteur sera rembours\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu&rsquo;il a vers\u00e9.<\/p>\n<p><b>Paiement<br \/>\n<\/b>Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.<br \/>\nLe paiement s\u2019effectue par :<br \/>\n<b>&#8211; Carte bancaire portant le sigle CB, VISA ou American Express, ou compte PayPal.<br \/>\n<\/b>Le syst\u00e8me de paiement en ligne permet au Client de r\u00e9gler via le serveur bancaire Paypal dans un environnement s\u00e9curis\u00e9. La commande valid\u00e9e par le client ne sera consid\u00e9r\u00e9e effective que lorsque les centres de paiement bancaire concern\u00e9s auront donn\u00e9 leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annul\u00e9e et le client pr\u00e9venu par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n<p><b>&#8211; Ch\u00e8que et virement bancaire<\/b>\u00a0:<br \/>\nCh\u00e8ques \u00e9mis par un \u00e9tablissement bancaire domicili\u00e9 en France.<br \/>\nSi le montant de la commande est sup\u00e9rieur \u00e0 150 euros, seuls les ch\u00e8ques portant la m\u00eame adresse de l\u2019\u00e9metteur et de l\u2019adresse de livraison seront accept\u00e9s. L\u2019encaissement du ch\u00e8que est r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 la r\u00e9ception du ch\u00e8que. La commande du client sera trait\u00e9e d\u00e8s confirmation de l\u2019encaissement par la banque.<\/p>\n<p>L&rsquo;inex\u00e9cution par le client des ses obligations de paiement conf\u00e8re au vendeur le droit d&rsquo;exiger la restitution imm\u00e9diate des marchandises livr\u00e9es aux frais et aux risques du client.<\/p>\n<p><b>S\u00e9curisation \u2013 Confidentialit\u00e9<\/b><br \/>\nLe num\u00e9ro de carte bancaire est dirig\u00e9 vers les serveurs de la banque, le r\u00e8glement s\u2019effectuant directement \u00e0 une banque sans passer par le serveur de la boutique, ceci dans le but de garantir au client que ses num\u00e9ros sont connus du seul partenaire bancaire de \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb : la banque Paypal\u00a0 et inaccessibles par un tiers.<\/p>\n<p>Le vendeur n\u2019a donc jamais acc\u00e8s aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C\u2019est pourquoi, les coordonn\u00e9es bancaires du client lui seront demand\u00e9es \u00e0 chaque nouvelle commande.<\/p>\n<p><b>Livraison<br \/>\n<\/b>Apr\u00e8s avoir pass\u00e9 commande, le Client recevra \u00e0 l\u2019adresse Internet qu\u2019il aura indiqu\u00e9 dans le formulaire, un mail pr\u00e9cisant les \u00e9l\u00e9ments de sa commande et son enregistrement.<br \/>\n\u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb traite la commande du Client dans un d\u00e9lai de deux a cinq jours ouvr\u00e9s, le Client recevra son colis, 48h \u00e0 72h\u00a0apr\u00e8s son envoi pour une livraison en France. Les commandes sont envoy\u00e9es par\u00a0<b>colissimo<\/b><\/p>\n<p><b>&#8211; Pour toute commande volumineuse, d\u00e9passant le gabarit<\/b>\u00a0(L + l + P &gt; 200 cm)\u00a0<b>ou le poids\u00a0<\/b>(30 kgs)\u00a0<b>autoris\u00e9s par La Poste<br \/>\n<\/b>Merci de prendre contact via la rubrique \u00ab\u00a0contact\u00a0\u00bb du site \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb ou par mail \u00e0 l&rsquo;adresse :\u00a0 marneantic.com apr\u00e8s avoir confirm\u00e9 votre commande.<\/p>\n<p>Vous avez \u00e9galement la possibilit\u00e9 de\u00a0<b>retirer votre colis directement<\/b>\u00a0\u00e0 la r\u00e9serve, en prenant rendez-vous sur marneantic.com\u00a0 ou au 06 88 17 59 71<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0marne antic.com\u00a0\u00bb et son propri\u00e9taire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9lai de livraison trop important\u00a0imputable aux services postaux ou aux transporteurs.<\/p>\n<p>Le d\u00e9lai de livraison constat\u00e9 pour un envoi en Colissimo est de 48 \u00e0 72 heures pour la France M\u00e9tropolitaine.<br \/>\nEn cas d&rsquo;absence lors de la livraison, un avis de passage est d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 l&rsquo;adresse de livraison indiqu\u00e9e par le client, qui permet \u00e0 ce dernier de retirer son colis dans le bureau de poste le plus proche. Les colis sont conserv\u00e9s en instance \u00e0 la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les d\u00e9lais impartis par le transporteur, les produits seront retourn\u00e9s \u00e0 Mr Dupic\u00a0qui se r\u00e9serve le droit d&rsquo;en rembourser le prix des produits, les frais de port restant \u00e0 la charge du client.<br \/>\nLes frais de port sont calcul\u00e9s au plus juste en fonction du poids et de la taille de votre commande. Ils comprennent l&#8217;emballage, la manutention et les frais postaux.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb rappelle qu&rsquo;il est de la responsabilit\u00e9 du client d&rsquo;inspecter ses colis \u00e0 r\u00e9ception en pr\u00e9sence du livreur et de notifier toute anomalie (colis endommag\u00e9, date de livraison non conforme aux d\u00e9lais normaux du service de livraison) au transporteur, ainsi qu&rsquo;\u00e0 \u00ab\u00a0marne antic.com\u00a0\u00bb dans un d\u00e9lai de deux jours ouvr\u00e9s. En l&rsquo;absence de r\u00e9serve, le produit est r\u00e9put\u00e9 accept\u00e9 par le client et ne pourra faire l&rsquo;objet d&rsquo;aucune contestation concernant sa livraison. \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb\u00a0rappelle que les risques du transport sont support\u00e9s par le client.<br \/>\nDans le cas d&rsquo;un retard de livraison par rapport aux d\u00e9lais annonc\u00e9s par le transporteur, le client doit contacter en priorit\u00e9 le transporteur, afin de voir si le colis n&rsquo;est pas en instance. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le client devra formuler une protestation motiv\u00e9e aupr\u00e8s des services postaux, dans un d\u00e9lai de trois jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la date pr\u00e9vue de livraison, afin d&rsquo;ouvrir un dossier de litige ou d&rsquo;enqu\u00eate pour effectuer une recherche du colis.<\/p>\n<p>La zone g\u00e9ographique de livraison principale de l&rsquo;offre de la boutique www.marneantic.com est la suivante\u00a0:<\/p>\n<p>\u25e6 France m\u00e9tropolitaine, Corse, Monaco et Andorre.<\/p>\n<p>\u25e6 France Outre-Mer\u00a0: Guadeloupe, Martinique, Guyane, R\u00e9union, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barth\u00e9l\u00e9my (les frais de port sont alors \u00e0 reconsid\u00e9rer selon tarifs \u00ab\u00a0zone OM 1\u00a0\u00bb de La Poste).<\/p>\n<p>\u25e6 Union Europ\u00e9enne, Suisse, Norv\u00e8ge (les frais de port sont alors \u00e0 reconsid\u00e9rer selon tarifs \u00ab\u00a0International zone A\u00a0\u00bb de La Poste)<\/p>\n<p>Pour le reste du monde : le client peut contacter le service client\u00e8le par mail \u00e0 l\u2019adresse\u00a0 marne antic.com ou via la rubrique contact du pr\u00e9sent site pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans son pays.<\/p>\n<p><b>Droit de r\u00e9tractation et retours<br \/>\n<\/b>Dans le cadre de la vente \u00e0 distance (sans la pr\u00e9sence physique simultan\u00e9e des parties), le client dispose conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;Article L 121-20 du code fran\u00e7ais de la consommation d&rsquo;un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de sept jours \u00e0 compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour \u00e9change ou remboursement sans p\u00e9nalit\u00e9 dans un d\u00e9lai de 30 jours, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour et des frais de port initiaux.<\/p>\n<p>Tout \u00e9change de marchandise est soumis \u00e0 un accord pr\u00e9alable de la part du vendeur.<br \/>\nLa demande de retour devra \u00eatre effectu\u00e9e par mail \u00e0 l\u2019adresse marne antic.fr ou via la rubrique contact du pr\u00e9sent site, en pr\u00e9cisant ses coordonn\u00e9es compl\u00e8tes, la date et la r\u00e9f\u00e9rence de la commande ainsi que la raison du\u00a0 retour.<\/p>\n<p>Tout comme le fait Mr Dupic pour ses envois, \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb demande au client d&rsquo;effectuer le retour de ses produits en colissimo suivi muni d&rsquo;une recommandation et d&rsquo;une assurance de la valeur marchande des produits (R1, R2, etc\u2026), lui garantissant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l&rsquo;indemnisation des produits \u00e0 hauteur de leur valeur marchande r\u00e9elle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Les envois contre remboursement ne sont pas accept\u00e9s. Dans tous les cas, le retour s&rsquo;effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour.<br \/>\nLes produits retourn\u00e9s ne devront avoir subi aucune d\u00e9t\u00e9rioration, en parfait \u00e9tat de revente, dans leur emballage d&rsquo;origine. Tout produit ab\u00eem\u00e9, incomplet, ne sera ni rembours\u00e9 ni \u00e9chang\u00e9.<\/p>\n<p>Durant la p\u00e9riode s&rsquo;\u00e9coulant de la livraison au transfert de propri\u00e9t\u00e9, les risques de perte, vol ou destruction sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n<p><b>Garanties<br \/>\n<\/b>Les produits vendus sur le site esprit de france.com sont des biens d&rsquo;occasion, ceux-ci peuvent comporter traces et rayures d\u2019usage et sont vendus en l&rsquo;\u00e9tat et ce sans aucune garantie.<\/p>\n<p>Les photographies du catalogue sont les plus fid\u00e8les possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Elles n\u2019ont donc pas de valeur contractuelle.<br \/>\nCes produits, pour la plupart fabriqu\u00e9s il y a plusieurs dizaines d\u2019ann\u00e9es, ne r\u00e9pondent souvent pas aux normes de s\u00e9curit\u00e9 actuelles. Malgr\u00e9 une attention particuli\u00e8re pour les rendre utilisables, ils peuvent pr\u00e9senter un risque dans le cadre d\u2019une utilisation autre que la d\u00e9coration.<br \/>\nLe client est express\u00e9ment inform\u00e9 que Mr Dupic n&rsquo;est pas le producteur des produits pr\u00e9sent\u00e9s dans le site \u00ab\u00a0marneantic.com \u00ab\u00a0, au sens de la loi n\u00b098-389 du 19 mai 1998 relative \u00e0 la responsabilit\u00e9 du fait des produits d\u00e9fectueux.<br \/>\nEn cons\u00e9quence, en cas de dommages caus\u00e9s \u00e0 une personne ou \u00e0 un bien par un d\u00e9faut du produit, seule la responsabilit\u00e9 du producteur de celui-ci pourra \u00eatre recherch\u00e9e par le client. De plus, \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb rappelle que les produits, et informations propos\u00e9s sur le site ne se substituent en aucune fa\u00e7on \u00e0 la vigilance de tous les instants des adultes.<br \/>\nLa responsabilit\u00e9 de\u00a0\u00bbmarneantic.com\u00a0\u00bb et son propri\u00e9taire ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas de non respect de la l\u00e9gislation du pays o\u00f9 les produits sont utilis\u00e9s ou livr\u00e9s. Il vous appartient de v\u00e9rifier aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales les possibilit\u00e9s d&rsquo;importation ou d&rsquo;utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.<b>\u00a0<\/b><\/p>\n<p><b>Responsabilit\u00e9<br \/>\n<\/b>Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n\u2019est tenu que d&rsquo;une obligation de moyens; sa responsabilit\u00e9 ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour un dommage r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du r\u00e9seau Internet.<br \/>\nLa responsabilit\u00e9 de \u00ab\u00a0marneantic.com\u00a0\u00bb et de Mr Dupic ne pourra \u00eatre engag\u00e9e pour tout dommage r\u00e9sultant d\u2019une utilisation des biens vendus \u00e0 un usage autre que celle de d\u00e9coration.<\/p>\n<p><b>Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<br \/>\n<\/b>Tous les \u00e9l\u00e9ments du site www.marneantic.com sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de Mr Dupic.<\/p>\n<p>La reproduction, diffusion, exploitation, utilisation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site qu\u2019ils soient r\u00e9dactionnels ou visuels, sur support papier ou \u00e9lectronique, quelqu&rsquo;il soit, sans autorisation expresse de Mr Dupic, est formellement interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<p>Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord \u00e9crit expr\u00e8s de Mr Dupic.<\/p>\n<p><b>Informatique et libert\u00e9s<br \/>\n<\/b>Les informations recueillies par marne antic.com lors de la commande font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 la gestion de la transaction. 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